ANGLESQUEVILLE-L’ESNEVAL. Dorénavant, les réunions des conseils municipaux auront lieu à la salle polyvalente.

Lors du conseil municipal réuni le 8 novembre, le maire Patrick Lefebvre expose au conseil l’opportunité pour la commune de pouvoir souscrire des contrats d’assurance statutaire (CNRACL – IRCANTEC) garantissant un remboursement des frais laissés à sa charge. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime peut souscrire un tel contrat pour son compte, en mutualisant les risques.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal adopte le principe du recours à un contrat d’assurance mutualisant les risques statutaires entre collectivités et établissements publics et charge le Centre de Gestion de la Seine-Maritime de souscrire pour le compte de la commune des conventions d’assurance auprès d’une entreprise d’assurance agréée.

Travaux :

• Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente : Suite à l’avenant de l’entreprise Thomas TP concernant une plus value pour la démolition du reste du conduit de cheminée, après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal autorise le maire à signer les pièces administratives et comptables relatives à cet avenant.
• Réfection de la sacristie, aménagement du terrain en face de la salle polyvalente (aire de jeux) : M. Eric Mabire présente les travaux de la sacristie : reprise de maçonnerie et rejointoiement des façades extérieures, réalisation d’une dalle en béton et pose d’un carrelage, remplacement des fenêtres et d’une porte, remise en état des murs intérieurs et travaux de peinture. Il présente également le choix des équipements retenus par la commission des travaux concernant l’aménagement du terrain en face de la salle polyvalente (aire de jeux). Après réflexion, le conseil municipal valide les différents choix.

Devis école :

Le maire demandera aux institutrices leur besoin en équipement numérique et PC portables.

Divers :

• Le maire fait part au conseil que la commission de sécurité a émis un avis favorable pour la salle polyvalente et le restaurant scolaire.
• Subventions vidéo-protection : le maire informe le conseil que les subventions ont été accordées pour la mise en place d’une vidéo-protection sur la commune (D.E.T.R 30%, Département 30% et le DSIL 15,66%).
• Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux : le maire expose qu’en vertu de l’article L2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT), « Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune. Il peut également se réunir et délibérer, à titre définitif, dans un autre lieu sur le territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu’il offre les conditions d’accessibilité et de sécurité nécessaires et qu’il permet d’assurer la publicité des séances ». Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de définir de manière définitive la salle polyvalente située rue du Calvaire comme lieu habituel des conseil.
• La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 16 janvier à 11h.

Le Côte d’Albâtre